Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS DU TERROIR LORRAIN
EARL DE LA FERME BRIER, EARL

Numéro de dépôt :
3864308
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
SAVEURS DU TERROIR LORRAIN de EARL DE LA FERME BRIER

Présentation de la marque SAVEURS DU TERROIR LORRAIN

Déposée le 5 octobre 2011 par EARL DE LA FERME BRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS DU TERROIR LORRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est EARL DE LA FERME BRIER, EARL domicilié(e) 24 GRAND RUE - 57650 - HAVANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DE LA FERME BRIER domicilié(e) 24 GRAND RUE - 57650 - HAVANGE - France.

La marque SAVEURS DU TERROIR LORRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DU TERROIR LORRAIN est expirée depuis le 5 octobre 2021.

EARL DE LA FERME BRIER a également déposé les autres marques suivantes : ELEVAGE BRIER , LA FERME BRIER , ELEVAGE DE LORRAINE , SAVEURS DES FERMES DE LORRAINE , LA BELLE VIANDE


EARL DE LA FERME BRIER, EARL - 24 GRAND RUE - 57650 - HAVANGE - France


EARL DE LA FERME BRIER - 24 GRAND RUE - 57650 - HAVANGE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ” et gibier ; poisson ; charcuterie. Mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Mirabelle de Lorraine ”, ni préparées, ni transformées, animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.